Conseil Municipal à 18h00

05/11/2026

Le Prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 5 novembre 2026 à 18h00 au lieu habituel des séances.

Ordre du jour : 

Délibérations :

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation du précédent compte-rendu du 21/09/2026
  3. CDG45 / adhésion à la convention de participation de prévoyance souscrite / offre santé
  4. Station d’épuration / travaux : devis
  5. Assainissement collectif : tarifs 2027
  6. Assainissement : approbation du RPQS 2025
  7. 3CBO / Modification des statuts (assainissement)
  8. 3CBO / PLUiH / espaces boisés
  9. Climatisation : devis salle des fêtes, mairie + dossier DETR, FONDS VERT, Département (FAPO)
  10. 4 Rue de l’Eglise / Travaux Tranche 2 (pas d’appel d’offres)
  11. Ecole / demande d’un panneau de basket dans la cour
  12. Préfecture / demande d’avis pour le dossier de parc photovoltaïque à Saint-Germain-des-Prés.

Affaires diverses