Conseil Municipal à 18h00

Délibérations :

1)      DETR 2026 (devis assainissement, climatisation école/bancs acoustique restaurant scolaire)

1)      Assainissement : devis point A2/débitmètre/changement de compteur / demande de subvention DETR 2026 + Agence de l’eau

2)      Demande de subvention « fonds vert » dans le cadre de la rénovation énergétique des bâtiments publics (MAM-GARDERIE)

3)      MAM/GARDERIE : rapport analyse suite appel d’offres renégocié

4)      Acquisition anticipée auprès de l’EPFLI pour le bien sis 2 rue de Bel-Air

5)      Emprunts : proposition crédit agricole (prêt relai TVA/Subvention MAM et éventuel rachat 2 rue de Bel-Air)

6)      RH – création d’un poste d’adjoint technique 1/35^ème

7)      RH – Horaires variables, heures complémentaires/supplémentaires

8)      RH – Tableau des effectifs / Modification des lignes directrices de gestion

9)      3CBO : Modification des statuts de la 3CBO – Compétence « sport »

10)  3CBO : Transfert en pleine propriété de parcelles situées à Courtenay sur la ZA Luteau II

Affaires diverses