Conseil Municipal à 19h30

14/01/2025

Le conseil municipal se réunira Mardi 14 janvier 2025 à 19h30 au lieu habituel des séances.

Ordre du jour :

Délibérations :

1)        Création d’un emploi dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences – Contrat unique d’insertion (CUI) – Contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE)

2)        Demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR 2025)

3)        Département : demande de subvention volet 3, appel à projet d’intérêt communal 2025

4)        Département : crédits d’Etat (Amendes de Police)

5)        Assainissement : réforme des redevances au 01/01/2025

6)        Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) Orange 2021-2024

7)        Ressources Humaines – Modification du RIFSEEP

8)        Travaux café-commerce : devis Gros-Œuvre modifié / plan de financement (CRST)

9)        Local technique : devis escalier / auvent

Affaires diverses